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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES (C 2 M) Chemin de la Borde
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COURCELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURCELLES
COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES (C 2 M) (S.A.R.L.), Chemin de la Borde, 78360 MONTESSON.

Numéro de dépôt :
1231985
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1993

Présentation de la marque COURCELLES

Déposée le 31 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES (C 2 M) Chemin de la Borde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURCELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES (C 2 M) Chemin de la Borde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque COURCELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURCELLES est expirée depuis le 31 mars 1993.

COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES (C 2 M) Chemin de la Borde a également déposé les autres marques suivantes : RUGOPAV , CHAMPS ELYSEES , SAINT-CLOUD , POLYSEN , KINGBLOC , REGUPAV , PAROLES , PORFIRO , UNI-FRANCE , RUGOBLOC


COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES (C 2 M) (S.A.R.L.), Chemin de la Borde, 78360 MONTESSON. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Mobilier urbain non compris dans d'autres classes.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphaltes, poix et bitume, maisons transportables monuments en pierre, cheminées.